Skip to main content

Mentions légales

Éditeur

Ce site est la propriété de l’Association de Gestion Solidaire (AGS) dont le siège est situé :

89 rue de Tocqueville
75017 Paris – France

Association Loi 1901
RNA n° W931010069
RCS Nancy n° 750 591 588
SIRET n° 750 591 588 00041
NAF n° 9499Z
TVA Intracommunautaire n° FR 92 750 591 588

Tél. +33 / (0)1 43 81 58 14

Responsable de la Publication

Cécile Mathis, Directrice de la Communication

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

SAS au capital social de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419

Web www.ovh.com

Condition d’utilisation du site

Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. L’Association de Gestion Solidaire se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, l’Association de Gestion Solidaire ne pourra en être tenu pour responsable.

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Protection des données personnelles

Protection du droit d’auteur et législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de l’Association de Gestion Solidaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas de litige, le Tribunal de Grande Instance de Paris (75, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Crédits photos

  • Association de Gestion Solidaire
  • iStock Photo

Conception & réalisation du site

La conception et la réalisation du site ont été assurées par la société :

Avance
5 rue de la Monnaie
54000 Nancy – France

Tél. +33 / (0)3 83 35 87 48
Web : www.avance.fr